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Fonds documentaire

Fonds documentaire

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Titre du document Publication
L'emploi et l'évolution professionnelle
Modèle délibération avenant tarifs 2023 26/01/2023
Les ressources humaines
Modèle n°2 de règlement intérieur du CST sans formation spécialisée 25/01/2023
Modèle n°2 de règlement intérieur du CST avec formation spécialisée 25/01/2023
Jurisprudences relatives à l'exercice du droit syndical 20/01/2023
Modèle de règlement intérieur CST autonome sans formation spécialisée 20/01/2023
Modèle d'arrêté portant composition du CST 20/01/2023
Modèle de procès-verbal de séance pour les CST 20/01/2023
Modèle de règlement intérieur avec formation spécialisée 20/01/2023
Modèle d'arrêté de constitution de la formation spécialisée pour les CST autonomes 20/01/2023
L'emploi et l'évolution professionnelle
Modèle délibération adhésion 20/01/2023
Les ressources humaines
Modèle arrêté de désignation des représentants des collectivités siégeant à la formation spécialisée 20/01/2023
Modèle d'arrêté portant décharge partielle ou totale de service pour exercice d'une activité syndicale 20/01/2023
Modèle d'arrêté portant attribution du contingent d'autorisations d'absences 20/01/2023
Présentation ateliers CST autonomes du 13 et 16 janvier 2023 20/01/2023
Le CDG
Brèves du 19 janvier 2023 19/01/2023