Procès-verbal
Le procès-verbal de chaque séance rédigé par le Secrétaire est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le Président et le Secrétaire.
Son contenu est précisé à l'article L2121-15 du CGCT.
Retrouvez ci-contre, en téléchargement, le procès-verbal de l'avant-dernière séance.
Liste des délibérations
Retrouvez ci-dessous la liste des délibérations du Conseil d'administration du lundi 9 mars 2026 :
Délibération 1 Approbation du PV du conseil d’administration du 2 février 2026
Délibération 2 Compte rendu de l’usage de délégation au président
Délibération 3 Compte de gestion 2025
Délibération 4 Compte administratif 2025
Délibération 5 Affectation des résultats 2025
Délibération 6 Adoption du budget primitif pour 2026
Délibération 7 Cotisations et subventions pour 2026
Délibération 8 Congrès collectivités 2026 - partenariat adm79
Délibération 9 Diplôme universitaire métiers administratifs territoriaux en milieu rural - avenant à la convention
Délibération 10 Elections professionnelles - fixation nombre de représentants du personnel CST CDG79 - décision avis représentants collectivités et établissements
Délibération 11 Elections professionnelles - creation formation spécialisée santé, sécurité et conditions travail CST - fixation représentants du personnel
Délibération 12 Autocommutateur téléphonique
Délibération 13 Santé au travail-mission de recrutement d'un médecin du travail
Retrouvez ci-dessous la liste des délibérations du Conseil d'administration du lundi 23 mars 2026 :
Délibération 1 Composition des instances consultatives paritaires CAP
Délibération 2 Composition des instances consultatives paritaires CCP
Délibération 3 Composition du CST
Délibération 4 Composition du conseil médical
Délibération 5 Adhésion à une centrale d achat dans le domaine du nunérique et des télécoms dénommée “CANUT”
Délibérations
Retrouvez ci-contre, en téléchargement, les délibérations du Conseil d'Administration du Lundi 9 mars 2026 et du Lundi 23 mars 2026..