Procès-verbal
Le procès-verbal de chaque séance rédigé par le Secrétaire est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le Président et le Secrétaire.
Son contenu est précisé à l'article L2121-15 du CGCT.
Retrouvez ci-contre, en téléchargement, le procès-verbal de l'avant-dernière séance.
Liste des délibérations
Retrouvez ci-dessous la liste des délibérations du Conseil d'administration du lundi 7 septembre 2026 :
Délibération 1 - Approbation du PV du Conseil d’administration du 6 juillet 2026
Délibération 2 - Délégation au président
Délibération 3 - Adoption du règlement intérieur du Conseil d’Administration
Délibération 4 - Désignation des membres élus CAP
Délibération 5 - Désignation des membres élus CCP
Délibération 6 - Avis du Conseil d’Administration sur la désignation par arrêté du président des élus au CST et F3SCT
Délibération 7 - Désignation représentants GIP
Délibération 8 - Désignation représentants CNAS
Délibération 9 - Désignation représentant au Comité des services aux familles des Deux Sèvres
Délibération 10 - Autorisation à ester en justice
Délibération 11 - Adhésion déclic rectification cotisation 2026
Délibération 12 - Modification du tableau des effectifs au 07 09 2026
Délibération 13 - Conventionnement et tarification enquête administrative extérieure au département
Délibérations
Retrouvez ci-contre, en téléchargement, les délibérations du Conseil d'Administration du Lundi 7 septembre 2026..