Procès-verbal
Le procès-verbal de chaque séance rédigé par le Secrétaire est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le Président et le Secrétaire.
Son contenu est précisé à l'article L2121-15 du CGCT.
Retrouvez ci-contre, en téléchargement, le procès-verbal de l'avant-dernière séance.
Liste des délibérations
Retrouvez ci-dessous la liste des délibérations du Conseil d'administration du lundi 6 octobre 2025 :
Db 1 Approbation du PV du conseil d’administration du 7 juillet 2025
Db 2 Compte rendu de l’usage de délégation au président
Db 3 Admission en non-valeur
Db 4 PSC débat sur le choix du dispositif de participation et montant participation risque prévoyance
Db 5 PSC débat sur le choix du dispositif de participation et montant participation risque sante
Db 6 Adoption des tarifs pour 2026 -
Db 6 b Adoption des tarifs pour 2026 (délibération modificative – erreur matérielle)
Annexe délibération tarifs 2026
Db 7 Médecine préventive convention avec le CDG86
Délibérations
Retrouvez ci-contre, en téléchargement, les délibérations du Conseil d'Administration du Lundi 6 octobre 2025.