Procès-verbal
Le procès-verbal de chaque séance rédigé par le Secrétaire est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le Président et le Secrétaire.
Son contenu est précisé à l'article L2121-15 du CGCT.
Retrouvez ci-contre, en téléchargement, le procès-verbal de l'avant-dernière séance.
Liste des délibérations
Retrouvez ci-dessous la liste des délibérations du Conseil d'administration du lundi 8 juillet 2024 :
Délibération 1 approbation du procès-verbal de la séance du 3 juin 2024
Délibération 2 assistance logiciels - charte de partenariat avec Eksaé
Délibération 3
Délibération 4 FIPHFP Renouvellement de la convention pour 2025-2028
Délibération 5 aménagement de l'accueil et du hall du CDG79 - avenants
Délibération 6 modification du tableau des effectifs au 8 juillet 2024
Délibération 7 secrétariat général - renouvellement d'un contrat d'apprentissage
Délibération 8 personnel intérimaire - indemnisation travail de nuit - secteur médico-social
Délibération 9 personnel intérimaire - indemnisation des dimanches et jours fériés - secteur médico-social
Délibérations
Retrouvez ci-contre, en téléchargement, les délibérations du Conseil d'Administration du Lundi 8 juillet 2024.