Procès-verbal
Le procès-verbal de chaque séance rédigé par le Secrétaire est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le Président et le Secrétaire.
Son contenu est précisé à l'article L2121-15 du CGCT.
Retrouvez ci-contre, en téléchargement, le procès-verbal de l'avant-dernière séance.
Liste des délibérations
Retrouvez ci-dessous la liste des délibérations du Conseil d'administration du lundi 6 juillet 2026 :
Délibération 1 - Election du président
Délibération 2 - Adoption des procès verbaux
Délibération 3 - Détermination du nombre de vice présidents
Délibération 4 - Elections des vice présidents
Délibération 5 - Détermination de la composition du bureau
Délibération 6 - Elections du secrétaire de bureau
Délibération 7 - Fixation des indemnités des élus
Délibération 8 - Frais de missions des membres du conseil d’administration
Délibération 9 - Délégation de compétences du conseil d’administration
Délibération 10 - Désignation des membres élus au conseil médical
Délibérations
Retrouvez ci-contre, en téléchargement, les délibérations du Conseil d'Administration du Lundi 6 juillet 2026..