Procès-verbal
Le procès-verbal de chaque séance rédigé par le Secrétaire est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le Président et le Secrétaire.
Son contenu est précisé à l'article L2121-15 du CGCT.
Retrouvez ci-contre, en téléchargement, le procès-verbal de l'avant-dernière séance.
Liste des délibérations
Retrouvez ci-dessous la liste des délibérations du Conseil d'administration du lundi 18 septembre 2023 :
Délibération 1 – Approbation du PV du 3 juillet 2023
Délibération 2 – Compte rendu de l’usage de la délégation de signature au Président
Délibération 3 – Budget 2023 - Adoption de la décision modificative n° 1
Délibération 4 – Renouvellement du contrat groupe assurance des risques statutaires - adhésion du CDG79 au contrat groupe
Délibération 5 – Diplôme universitaire « métiers administratifs territoriaux en milieu rural » - convention avec l’association départementale des Maires des Deux-Sèvres et le Conseil départemental des Deux-Sèvres
Délibération 6 – Création d’un poste d’infirmier en soins généraux hors classe
Délibération 7 – Création d’un poste de conseiller statutaire-GRH
Délibération 8 – Création d’un poste d’assistant e-logiciel au service informatique
Délibération 9 – Modification du tableau des effectifs au 18 septembre 2023
Délibération 10 – Motion sur le financement de l’apprentissage
Délibérations
Retrouvez ci-contre, en téléchargement, les délibérations du Conseil d'Administration du Lundi 18 septembre 2023.