Procès-verbal
Le procès-verbal de chaque séance rédigé par le Secrétaire est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le Président et le Secrétaire.
Son contenu est précisé à l'article L2121-15 du CGCT.
Retrouvez ci-contre, en téléchargement, le procès-verbal de l'avant-dernière séance.
Liste des délibérations
Retrouvez ci-dessous la liste des délibérations du Conseil d'administration du lundi 8 décembre 2025 :
Délibération 1 Approbation du PV du conseil d’administration du 6 octobre 2025
Délibération 2 Compte rendu de l’usage de délégation au president
Délibération 3 Création de poste
Délibération 4 Création de poste – conseiller statutaire RH
Délibération 5 Tableau des effectifs – modification au 8 décembre 2025
Délibération 6 Protection sociale complémentaire PSC prévoyance
Délibération 7 Protection sociale complémentaire PSC santé
Délibération 8 Taux de cotisations employeurs pour 2026
Délibération 9 Autorisation du président à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
Délibération 10 Renouvellement de la ligne de trésorerie pour 2026
Délibération 11 NACOOPE – avenant à la convention expertise RH mutualisé
Délibérations
Retrouvez ci-contre, en téléchargement, les délibérations du Conseil d'Administration du Lundi 8 décembre 2025.