il y a 15 résultats sur cette page Titre du document Publication Les instances Formulaire de saisine CST Compte épargne temps - MAJ décembre 2025 10/12/2025 Les ressources humaines Modèle délibération mise en oeuvre du RIFSEEP - MAJ décembre 2025 10/12/2025 P.S.C - Guide agents Prévoyance 09/12/2025 Le CDG Annexe délibération 6 tarifs 2026 08/12/2025 Procès verbal du Conseil d'administration du 7 juillet 2025 08/12/2025 Procès-verbal du Conseil d'administration du 6 octobre 2025 08/12/2025 Délibération 1 Adoption du Procès-verbal du CA du 7 juillet 2025 08/12/2025 Délibération 2 compte rendu de l’usage de délégation au président 08/12/2025 Délibération 3 Admission en non-valeur 08/12/2025 Délibération 4 PSC débat sur le choix du dispositif de participation et montant participation risque prévoyance 08/12/2025 Délibération 5 PSC débat sur le choix du dispositif de participation et montant participation risque santé 08/12/2025 Délibération 6 Adoption des tarifs pour 2026 08/12/2025 Délibération 6 b b Adoption des tarifs pour 2026 (délibération modificative – erreur matérielle) 08/12/2025 Délibération 7 Médecine préventive convention avec le CDG86 08/12/2025 Les instances Elections professionnelle 2026 - Notice recensement des effectifs 01/12/2025 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 Suivant Suivant
