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Fonds documentaire

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Titre du document Publication
Les instances
calendrier séances formation restreinte 2027 12/11/2026
calendrier séances formation plénière 2027 12/11/2026
CAP A - Liste CGT 12/11/2026
CAP B - Liste CGT 12/11/2026
CAP C - Liste CGT 12/11/2026
CST - Liste CGT 12/11/2026
CAP C - Liste FO 12/11/2026
Le CDG
Brèves du jeudi 5 novembre 2026 05/11/2026
Procès-verbal du Conseil d'administration du 7 septembre 2026 04/11/2026
Délibération 11 Adhésion au marché téléphonie mobile de la centrale d achat CANUT 04/11/2026
Délibération 1 Approbation du PV du conseil d'administration du 7 septembre 2026 04/11/2026
Délibération 12 Reversement d’une aide financière reçue du FIPHFP à un agent reconnu travailleur handicapé 04/11/2026
Délibération 2 Compte rendu de l’usage de délégation au président 04/11/2026
Délibération 3 Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF) 04/11/2026
Délibération 4 Fixation des durées d’amortissement des constructions 04/11/2026