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Fonds documentaire

Fonds documentaire

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Titre du document Publication
Le CDG
Procès verbal du Conseil d'administration du 23 mars 2026 09/07/2026
Délibération 1 Election du Président 09/07/2026
Délibération 2 Adoption des procès verbaux des 9 mars et 23 mars 2026 09/07/2026
Délibération 3 Détermination du nombre de vice présidents 09/07/2026
Délibération 4 Elections des vice présidents 09/07/2026
Délibération 5 Détermination de la composition du bureau 09/07/2026
Délibération 6 Elections du secrétaire de bureau 09/07/2026
Délibération 7 Fixation des indemnités des élus 09/07/2026
Délibération 8 Frais de missions des membres du conseil d’administration 09/07/2026
Délibération 9 Délégation de compétences du conseil d’administration 09/07/2026
Procès verbal du Conseil d'administration du 9 mars 2026 09/07/2026
Délibération 10 Désignation des membres élus au conseil médical 09/07/2026
Les cotisations et les prestations
Imprimé demande Expertise médicale 03/07/2026
Les instances
calendrier séances formation restreinte 2026 01/07/2026
calendrier séances formation plénière 2026 01/07/2026