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Fonds documentaire

Fonds documentaire

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Titre du document Publication
Le CDG
Brèves du jeudi 5 novembre 2026 05/11/2026
Délibération 5 Transfert et modification d’affectations comptables SIRH et Plan Relance Cybersécurité 04/11/2026
Délibération 6 Adoption d’une Décision Modificative n° 1 04/11/2026
Délibération 7 Adoption des taux de cotisations 2027 04/11/2026
Délibération 8 Lancement du marché Renouvellement contrat assurance groupe statutaire 04/11/2026
Délibération 9 Contrat d’assurance des risques statutaires Délibération donnant habilitation au CDG79 04/11/2026
Délibération 10 Désignation des représentants à la commission d’appel d’offres 04/11/2026
Procès-verbal du Conseil d'administration du 7 septembre 2026 04/11/2026
Délibération 11 Adhésion au marché téléphonie mobile de la centrale d achat CANUT 04/11/2026
Délibération 1 Approbation du PV du conseil d'administration du 7 septembre 2026 04/11/2026
Délibération 12 Reversement d’une aide financière reçue du FIPHFP à un agent reconnu travailleur handicapé 04/11/2026
Délibération 2 Compte rendu de l’usage de délégation au président 04/11/2026
Délibération 3 Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF) 04/11/2026
Délibération 4 Fixation des durées d’amortissement des constructions 04/11/2026
Les instances
note d'information:le conseil médical et la gestion des inaptitudes 02/11/2026