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Fonds documentaire

Fonds documentaire

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Titre du document Publication
Les ressources humaines
Synthèse garanties et tarification prévoyance 14/08/2025
Synthèse garanties et tarification santé 14/08/2025
L'emploi et l'évolution professionnelle
Formulaire déclaration accident de travail 12/08/2025
Le CDG
Procès verbal du Conseil d'administration du 26 mai 2025 12/08/2025
Délibération 1 Approbation du PV du 26 mai 2025 12/08/2025
Délibération 2 PSC choix de l’attributaire de la convention de participation pour la prévoyance 12/08/2025
Délibération 3 PSC Participation santé 12/08/2025
Délibération 4 PSC Adoption d’une tarification pour l’adhésion aux contrats collectifs 12/08/2025
Délibération 5 Elections 2026 – solution proposées par le GIP informatique pour le vote électronique 12/08/2025
Délibération 6 Cybersécurité préfiguration expérimentale d’une mission d’accompagnement 12/08/2025
Délibération 7 Actualisation du dispositif RIFSEEP 12/08/2025
Délibération 8 Dématérialisation des instances choix du logiciel AGIRHE – instances du GIP informatique 12/08/2025
Les ressources humaines
Tableau annuel d'avancement de grade 2025 04/08/2025
Modèle d'arrêté modification du temps de travail inférieure ou égale à 10 % 29/07/2025
Modèle d'arrêté modification du temps de travail supérieure à 10 % 29/07/2025