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Fonds documentaire

Fonds documentaire

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Titre du document Publication
Les ressources humaines
Modèle arrêté temps partiel thérapeutique agent CNRACL 04/03/2024
Modèle arrêté temps partiel thérapeutique agent contractuel 04/03/2024
Modèle arrêté temps partiel thérapeutique agent IRCANTEC 04/03/2024
Modèle avenant contrat - attribution de 5 points d'indices majores au 1er janvier 2024 19/12/2023
Modèle avenant de revalorisation indiciaire au 1er janvier 2023 28/12/2022
Les instances
Modèle avis de publicité CST autonome 05/10/2022
Les ressources humaines
Modèle communication des informations aux agents publics contractuels 06/10/2023
Modèle communication des informations aux fonctionnaires titulaires et stagiaires 06/10/2023
L'emploi et l'évolution professionnelle
Modèle convention 07/09/2022
Les ressources humaines
Modèle courrier agent 01/07/2022
Modèle d'arrêté autorisant un agent à exercer ses fonctions en télétravail 21/07/2022
Modèle d'arrêté autorisation d'exercer ses fonctions à temps partiel 23/06/2022
Modèle d'arrêté d'intégration suite à un détachement 23/06/2022
Modèle d'arrêté de constitution de la formation spécialisée pour les CST autonomes 20/01/2023
Modèle d'arrêté de mise en détachement (départ) 23/06/2022