Procès-verbal
Le procès-verbal de chaque séance rédigé par le Secrétaire est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le Président et le Secrétaire.
Son contenu est précisé à l'article L2121-15 du CGCT.
Retrouvez ci-contre, en téléchargement, le procès-verbal de l'avant-dernière séance.
Liste des délibérations
Retrouvez ci-dessous la liste des délibérations du Conseil d'administration du lundi 25 mars 2024 :
Délibération 1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 février 2024
Délibération 2 – Compte rendu de l’usage de la délégation de signature au président
Délibération 3 – Approbation du compte de gestion 2023
Délibération 4 – Approbation du compte administratif 2023
Délibération 5 – Affectation des résultats 2023
Délibération 6 – Adoption du budget primitif 2024
Délibération 7 – Cotisations et subventions pour 2024
Délibération 8 – Aménagement accueil et hall du cdg79 choix des entreprises
Délibération 9 – Congrès des collectivités 2024 partenariat avec ADM 79
Délibération 10 – Mise à disposition de personnels intérimaires avenant pour le cdg79
Délibération 11 – NACOOPE avenant 1 convention dispositif commun expertise RH et production documentaire
Délibération 12 – Plan actions SDM convention pour la formation de SDM remplaçantes
Délibération 13 – Convention avec la Carsat
Annexe de la délibération 13 Projet de convention Carsat
Délibération 14 – Réforme de la PSC - Mise en place d'un comité de suivi paritaire
Délibérations
Retrouvez ci-contre, en téléchargement, les délibérations du Conseil d'Administration du Lundi 25 mars 2024.