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Fonds documentaire

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Titre du document Publication
Le CDG
Brèves du 15 février 2024 15/02/2024
Loi du 26 janvier 1984 sur la création des CDG 21/02/2024
Brèves du 22 février 2024 22/02/2024
Les ressources humaines
Modèle de délibération de suppression de poste 22/02/2024
Le CDG
Vos interlocuteurs 23/02/2024
Procès-verbal du Conseil d'administration du 11 décembre 2023 23/02/2024
Délibération 1 Approbation du PV du CA du 11 décembre 2023 23/02/2024
Délibération 2 Compte rendu de l’usage de la délégation de signature au Président 23/02/2024
Délibération 3 Présentation du DOB pour 2024 23/02/2024
ANNEXE de la délibération 3 DOB pour l'année 2024 23/02/2024
Délibération 4 Travaux à façon paie – Adoption d’un tarif reprise de données pour une adhésion en cours d'année 23/02/2024
Les instances
Calendrier prévisionnel des CST 2024 23/02/2024
Le CDG
Délibération 5 Enquête administrative – Convention avec le CDG 23 23/02/2024
Délibération 21 Tarification médecine 23/02/2024
Les instances
Formulaire de saisine CST Compte épargne temps 28/02/2024