il y a 15 résultats sur cette page Titre du document Publication Le CDG Délibération 4 Approbation du compte administratif 2023 11/04/2024 Délibération 4 Compte administratif 2022 13/04/2023 Délibération 4 Enquête administrative Création d’une nouvelle mission 26/05/2023 Délibération 4 Mise en place d’un dispositif de signalement des AVDHAS 04/07/2023 Délibération 4 Modification du tableau des effectifs au 11 12 2023 29/12/2023 Délibération 4 Renouvellement du contrat groupe assurance des risques statutaires - adhésion du CDG79 au contrat groupe 25/09/2023 Délibération 4 Travaux à façon paie – Adoption d’un tarif reprise de données pour une adhésion en cours d'année 23/02/2024 Délibération 5 Affectation des résultats 2022 13/04/2023 Délibération 5 Affectation des résultats 2023 11/04/2024 Délibération 5 Charte du temps de travail- Modification 29/12/2023 Délibération 5 Diplôme universitaire « métiers administratifs territoriaux en milieu rural » - convention avec l’association départementale des Maires des Deux-Sèvres et Conseil départemental des Deux-Sèvres 25/09/2023 Délibération 5 Enquête administrative – Convention avec le CDG 23 23/02/2024 Délibération 5 RIFSEEP pour les agents du CDG79 - Archivistes 04/07/2023 Délibération 5 Travaux d aménagement accueil du patio et du Siège du CDG – Délégation au Président pour la passation et signature des marchés de travaux 26/05/2023 Délibération 6 Adoption du BP 2023 13/04/2023 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 Suivant Suivant
