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Fonds documentaire

Fonds documentaire

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Titre du document Publication
Les ressources humaines
Modèle de procès-verbal de séance pour les CST 20/01/2023
Modèle de règlement intérieur avec formation spécialisée 20/01/2023
Modèle d'arrêté de constitution de la formation spécialisée pour les CST autonomes 20/01/2023
Modèle arrêté de désignation des représentants des collectivités siégeant à la formation spécialisée 20/01/2023
Modèle d'arrêté portant décharge partielle ou totale de service pour exercice d'une activité syndicale 20/01/2023
Modèle d'arrêté portant attribution du contingent d'autorisations d'absences 20/01/2023
L'emploi et l'évolution professionnelle
Guide métier secrétaire de mairie 03/01/2023
Fiche de poste métier secrétaire de mairie 30/12/2022
Les ressources humaines
Formulaire demande de prise en charge retraite CNRACL 30/12/2022
Modèle arrêté de revalorisation indiciaire au 1er janvier 2023 28/12/2022
Modèle avenant de revalorisation indiciaire au 1er janvier 2023 28/12/2022
Les instances
Modèle de saisine DUERP 26/12/2022
Les ressources humaines
Arrêté portant attribution d'un complément de traitement indiciaire 05/12/2022
Avenant portant attribution d'un complément de traitement indiciaire 05/12/2022
L'emploi et l'évolution professionnelle
Modele_deliberation_accompagnement_individuel 30/11/2022