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Fonds documentaire

Fonds documentaire

il y a 15 résultats sur cette page

Titre du document Publication
Le CDG
Délibération 2 compte rendu de l’usage de délégation au président 08/12/2025
Délibération 3 Admission en non-valeur 08/12/2025
Délibération 4 PSC débat sur le choix du dispositif de participation et montant participation risque prévoyance 08/12/2025
Délibération 5 PSC débat sur le choix du dispositif de participation et montant participation risque santé 08/12/2025
Délibération 6 Adoption des tarifs pour 2026 08/12/2025
Délibération 6 b b Adoption des tarifs pour 2026 (délibération modificative – erreur matérielle) 08/12/2025
Les instances
Elections professionnelle 2026 - Notice recensement des effectifs 01/12/2025
Elections professionnelle 2026 - Coupon réponse et tableau 01/12/2025
Elections professionnelle 2026 - Déclaration des effectifs 01/12/2025
Le CDG
Brèves du vendredi 28 novembre 2025 28/11/2025
Les ressources humaines
Mag RH Novembre 2025 - Focus sur la protection fonctionnelle des agents publics 27/11/2025
Modèle de contrat "Accroissement temporaire d'activité" 26/11/2025
Modèle de contrat "Accroissement saisonnier d'activité" 26/11/2025
Modèle de contrat "Remplacement de fonctionnaires ou d'agents contractuels" 26/11/2025
Modèle de contrat "Vacance temporaire d'emploi dans l'attente du recrutement d'un fonctionnaire" 26/11/2025