il y a 15 résultats sur cette page Titre du document Publication Le CDG Délibération 6 Protection sociale complémentaire PSC risque prévoyance 12/12/2025 Délibération 7 Protection sociale complémentaire PSC risque santé 12/12/2025 Délibération 8 Taux de cotisations employeurs pour 2026 12/12/2025 Délibération 9 Autorisation du président à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement 12/12/2025 Les cotisations et les prestations Notice déclaration des bases 2025 11/12/2025 Droits de l'agent par nature du congé 11/12/2025 Les ressources humaines P.S.C - Guide agents Prévoyance 09/12/2025 Le CDG Annexe délibération 6 tarifs 2026 08/12/2025 Procès verbal du Conseil d'administration du 7 juillet 2025 08/12/2025 Procès-verbal du Conseil d'administration du 6 octobre 2025 08/12/2025 Délibération 1 Adoption du Procès-verbal du CA du 7 juillet 2025 08/12/2025 Délibération 2 compte rendu de l’usage de délégation au président 08/12/2025 Délibération 3 Admission en non-valeur 08/12/2025 Délibération 4 PSC débat sur le choix du dispositif de participation et montant participation risque prévoyance 08/12/2025 Délibération 5 PSC débat sur le choix du dispositif de participation et montant participation risque santé 08/12/2025 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 Suivant Suivant
