il y a 15 résultats sur cette page Titre du document Publication Le CDG Délibération 7 Protection sociale complémentaire PSC risque santé 12/12/2025 Délibération 8 Taux de cotisations employeurs pour 2026 12/12/2025 Délibération 9 Autorisation du président à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement 12/12/2025 Délibération 10 Renouvellement de la ligne de trésorerie pour 2026 12/12/2025 Brèves du mercredi 10 décembre 2025 12/12/2025 Délibération 1 Approbation du PV du conseil d'administration du 6 octobre 2025 12/12/2025 Les cotisations et les prestations Notice déclaration des bases 2025 11/12/2025 Droits de l'agent par nature du congé 11/12/2025 Les ressources humaines Modèle délibération mise en oeuvre du RIFSEEP - MAJ décembre 2025 10/12/2025 P.S.C - Guide agents Prévoyance 09/12/2025 Le CDG Délibération 2 compte rendu de l’usage de délégation au président 08/12/2025 Délibération 3 Admission en non-valeur 08/12/2025 Délibération 4 PSC débat sur le choix du dispositif de participation et montant participation risque prévoyance 08/12/2025 Délibération 5 PSC débat sur le choix du dispositif de participation et montant participation risque santé 08/12/2025 Délibération 6 Adoption des tarifs pour 2026 08/12/2025 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 Suivant Suivant
