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Fonds documentaire

Fonds documentaire

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Titre du document Publication
Les cotisations et les prestations
Annexes à la convention CNRACL 2025 - 2027 06/01/2025
Modèle de convention CNRACL 2025 - 2027 06/01/2025
Les ressources humaines
Arrêté - renouvellement pour 10 mois - Liste d'aptitude Promotion interne Agent de maîtrise sans examen - 15 décembre 2023 31/12/2024
Les cotisations et les prestations
Notice déclaration des bases 2024 20/12/2024
Les ressources humaines
Plaquette principe de laïcité agents NACOOPE 2024 10/12/2024
E-matinale RH 3 DECEMBRE 2024 09/12/2024
CAP et CCP - Calendrier prévisionnel 2025 09/12/2024
Les instances
CST - Calendrier prévisionnel 2025 27/11/2024
Les ressources humaines
Modèle arrêté attribution CIA 25/11/2024
Le CDG
Délibération 1 Approbation du PV du 8 juillet 2024 20/11/2024
Délibération 2 Compte rendu de l’usage de délégation de signature au Président 20/11/2024
Délibération 3 marché relatif à la mission de délégué à la protection des données (DPD – DPO) 20/11/2024
Délibération 4 adhésion du cdg79 à la centrale d’achat et au marché relatif à la mission DPD 20/11/2024
Délibération 5 montant des rémunérations des médecins agréés - expertises tarifs 20/11/2024
Délibération 6 fonctionnaires momentanément prives d’emploi FMPE – prise en charge des formations 20/11/2024