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Fonds documentaire

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Titre du document Publication
Les ressources humaines
Note NACOOPE Temps partiel thérapeutique CNRACL 04/03/2024
Note NACOOPE Temps partiel thérapeutique régime général 04/03/2024
Procédure temps partiel thérapeutique CNRACL 04/03/2024
Procédure temps partiel thérapeutique régime général 04/03/2024
Modèle arrêté temps partiel thérapeutique agent contractuel 04/03/2024
Modèle arrêté temps partiel thérapeutique agent IRCANTEC 04/03/2024
Modèle arrêté placement en Congé Longue Maladie (CLM) fonctionnaire CNRACL plein et demi-traitement 01/03/2024
Modèle arrêté placement en Congé Grave Maladie (CGM) - agent IRCANTEC - plein ou demi-traitement 01/03/2024
Modèle arrêté placement en Congé pour Invalidité Temporaire Imputable au Service (CITIS) - fonctionnaire CNRACL 01/03/2024
Modèle arrêté placement en Congé pour Invalidité Temporaire Imputable au Service (CITIS) provisoire - fonctionnaire CNRACL 01/03/2024
Note CITIS (Congé pour Invalidité Temporaire Imputable au Service) 01/03/2024
Modèle de délibération de suppression de poste 22/02/2024
Le CDG
Loi du 26 janvier 1984 sur la création des CDG 21/02/2024
Les ressources humaines
Procédure entretien professionnel 07/02/2024
Modèle de compte-rendu d'entretien professionnel 07/02/2024