il y a 15 résultats sur cette page Titre du document Publication Les ressources humaines Calendrier des réunions CST 28/08/2025 P.S.C - Prévoyance - décharge contrat à adhésion facultative à faire signer 28/08/2025 P.S.C - Synthèse garanties et tarification Prévoyance 28/08/2025 P.S.C - Simulateur calcul cotisations prévoyance 28/08/2025 P.S.C - Synthèse garanties et tarification Santé 28/08/2025 P.S.C - Notice Annexe 1 de la notice pas à pas - adhésion de la collectivité au contrat de prévoyance 28/08/2025 P.S.C - Doc complémentaire - délib adhésion à la convention de participation prévoyance 28/08/2025 P.S.C - Document de présentation à l'assemblée délibérante 28/08/2025 P.S.C - Lettre intention adhésion prévoyance - collectivité / CDG 79 28/08/2025 P.S.C - Mandat résiliation infra annuelle 28/08/2025 Modèle de contrat - "Contrat de projet" 28/08/2025 P.S.C - Modèle lettre de résiliation 28/08/2025 Modèle de contrat - "Absence de cadre d'emplois" 28/08/2025 P.S.C - Modèle de délibération adhésion convention CDG 79 - Prévoyance 28/08/2025 Modèle de contrat - "communes nouvelles issues de la fusion de communes de moins de 1000 habitants" 28/08/2025 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 Suivant Suivant
