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Fonds documentaire

Fonds documentaire

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Titre du document Publication
Les ressources humaines
Présentation ateliers CST autonomes du 13 et 16 janvier 2023 20/01/2023
Jurisprudences relatives à l'exercice du droit syndical 20/01/2023
Modèle de règlement intérieur CST autonome sans formation spécialisée 20/01/2023
Modèle de procès-verbal de séance pour les CST 20/01/2023
Modèle de règlement intérieur avec formation spécialisée 20/01/2023
Modèle d'arrêté de constitution de la formation spécialisée pour les CST autonomes 20/01/2023
Modèle arrêté de désignation des représentants des collectivités siégeant à la formation spécialisée 20/01/2023
Modèle d'arrêté portant décharge partielle ou totale de service pour exercice d'une activité syndicale 20/01/2023
Le CDG
Droits de l'agent par nature du congé 06/01/2023
Les cotisations et les prestations
Notice explicative "déclaration des bases 2022" 04/01/2023
L'emploi et l'évolution professionnelle
Guide métier secrétaire de mairie 03/01/2023
Les instances
Arrêté - Composition CAP catégorie B 8 décembre 2022 30/12/2022
Arrêté - Composition CAP catégorie A 8 décembre 2022 30/12/2022
L'emploi et l'évolution professionnelle
Fiche de poste métier secrétaire de mairie 30/12/2022
Les ressources humaines
Formulaire demande de prise en charge retraite CNRACL 30/12/2022