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Fonds documentaire

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Titre du document Publication
Les ressources humaines
Note mutualisée sur la procédure de licenciement des agents contractuels de droit public au cours ou à l'issue de la période d'essai 25/03/2024
Note mutualisée sur la procédure de licenciement pour motif disciplinaire des agents contractuels de droit public 25/03/2024
Note mutualisée sur la démission 25/03/2024
Modèle de contrat PEC 25/03/2024
Modèle de lettre notification de licenciement contractuel 25/03/2024
Note mutualisée sur le licenciement d'un agent contractuel de droit public 25/03/2024
Les instances
Règlement intérieur du CST et de la F3SCT 21/03/2024
Les ressources humaines
Guide des primes 2023 20/03/2024
Modèle arrete de temps partiel sur autorisation pour création entreprise 19/03/2024
Modèle arrêté placement en Congé Longue Durée (CLD) fonctionnaire CNRACL plein ou demi-traitement 19/03/2024
Les instances
CST - Note d'information 19/03/2024
Les ressources humaines
Modèle arrêté disponibilité d'office pour raison de santé 19/03/2024
Le télétravail - Note d'information 19/03/2024
Le décès d'un agent IRCANTEC - Note d'information 19/03/2024
Modèle de délibération instaurant le temps partiel 19/03/2024