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Fonds documentaire

Fonds documentaire

il y a 15 résultats sur cette page

Titre du document Publication
Le CDG
Délibération 14 Réforme de la PSC - Mise en place d'un comité de suivi paritaire 11/04/2024
Délibération 5 Affectation des résultats 2023 11/04/2024
Délibération 6 Adoption du budget primitif 2024 11/04/2024
Planificateur_excel 10/04/2024
Planificateur_global_pdf 10/04/2024
Planificateur_ALSHE_pdf 10/04/2024
Les ressources humaines
Présentation réunions sur indisponibilité physique 28/03/2024
Modèle de contrat PEC 25/03/2024
Modèle de lettre notification de licenciement contractuel 25/03/2024
Note mutualisée sur le licenciement d'un agent contractuel de droit public 25/03/2024
Note mutualisée sur la procédure de licenciement des agents contractuels de droit public au cours ou à l'issue de la période d'essai 25/03/2024
Note mutualisée sur la procédure de licenciement pour motif disciplinaire des agents contractuels de droit public 25/03/2024
Note mutualisée sur la démission 25/03/2024
Modèle de contrat "Emploi de niveau de catégorie A, B ou C lorsque les besoins le justifient"" 22/03/2024
Modèle de contrat " Emplois des communes de moins de 1000 habitants" 22/03/2024