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Fonds documentaire

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Titre du document Publication
Les ressources humaines
P.S.C - Convention adhésion service CDG - Prévoyance - Santé 29/08/2025
P.S.C - Convention adhésion service CDG - Prévoyance - Santé WORD 29/08/2025
P.S.C - Doc complémentaire - délib adhésion à la convention de participation prévoyance 28/08/2025
Modèle de contrat - "communes nouvelles issues de la fusion de communes de moins de 1000 habitants" 28/08/2025
P.S.C - Document de présentation à l'assemblée délibérante 28/08/2025
Kit adhésion au contrat Prévoyance 28/08/2025
P.S.C - Document de présentation à l'assemblée délibérante PPW 28/08/2025
Kit adhésion au contrat santé 28/08/2025
P.S.C - Lettre intention adhésion prévoyance - collectivité / CDG 79 28/08/2025
Calendrier des réunions CST 28/08/2025
P.S.C - Mandat résiliation infra annuelle 28/08/2025
P.S.C - Calendrier des ateliers 28/08/2025
P.S.C - Modèle lettre de résiliation 28/08/2025
P.S.C - Document de présentation à l'assemblée délibérante 28/08/2025
P.S.C - Modèle de délibération adhésion convention CDG 79 - Prévoyance 28/08/2025