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Fonds documentaire

Fonds documentaire

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Titre du document Publication
L'emploi et l'évolution professionnelle
Modele_convention_adhesion_service_MEP 26/08/2026
Modele_convention_Periode_de_Preparation_au_Reclassement 26/08/2026
Les ressources humaines
modèle d'arrêté de fin de détachement anticipée 13/08/2026
Le CDG
Brèves du jeudi 30 juillet 2026 30/07/2026
Brèves du jeudi 23 juillet 2026 23/07/2026
Les instances
Formulaire de saisine CST Protection sociale complémentaire (PSC) 21/07/2026
Le CDG
Brèves du jeudi 16 juillet 2026 16/07/2026
Délibération 9 Délégation de compétences du conseil d’administration 09/07/2026
Procès verbal du Conseil d'administration du 9 mars 2026 09/07/2026
Délibération 10 Désignation des membres élus au conseil médical 09/07/2026
Procès verbal du Conseil d'administration du 23 mars 2026 09/07/2026
Délibération 1 Election du Président 09/07/2026
Délibération 2 Adoption des procès verbaux des 9 mars et 23 mars 2026 09/07/2026
Délibération 3 Détermination du nombre de vice présidents 09/07/2026
Délibération 4 Elections des vice présidents 09/07/2026