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Fonds documentaire

Fonds documentaire

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Titre du document Publication
Le CDG
Délibération 2 Compte rendu de l’usage de délégation au président 12/12/2025
Délibération 3 Création de poste 12/12/2025
Délibération 4 Création de poste – conseiller statutaire RH 12/12/2025
Les cotisations et les prestations
Notice déclaration des bases 2025 11/12/2025
Droits de l'agent par nature du congé 11/12/2025
Les ressources humaines
P.S.C - Guide agents Prévoyance 09/12/2025
Le CDG
Délibération 4 PSC débat sur le choix du dispositif de participation et montant participation risque prévoyance 08/12/2025
Délibération 5 PSC débat sur le choix du dispositif de participation et montant participation risque santé 08/12/2025
Délibération 6 Adoption des tarifs pour 2026 08/12/2025
Délibération 6 b b Adoption des tarifs pour 2026 (délibération modificative – erreur matérielle) 08/12/2025
Délibération 7 Médecine préventive convention avec le CDG86 08/12/2025
Annexe délibération 6 tarifs 2026 08/12/2025
Procès verbal du Conseil d'administration du 7 juillet 2025 08/12/2025
Procès-verbal du Conseil d'administration du 6 octobre 2025 08/12/2025
Délibération 1 Adoption du Procès-verbal du CA du 7 juillet 2025 08/12/2025